Les décisions du Conseil départemental
29. Avenant à la convention relative à l'utilisation des installations sportives sur la commune de Négrepelisse (annexe 2)
29. Avenant à la convention relative à l'utilisation des installations sportives sur la commune de Négrepelisse (annexe 3)
Etablissement multi-accueil "Le Manège Enchanté" géré par la communauté d'agglomération du Grand Montauban
A.D. n°2022-1926 du 22 septembre 2022
Acceptation de don de Mme Christiane CARRIER
A.D. n°2022-1925 du 27 septembre 2022
Route départementale n°26 - commune de Saint Nicolas de la Grave - en et hors agglomération
A.D. n°2022-1935 du 28 septembre 2022
Route départementale n°83 - commune de Molières - hors agglomération
A.D. n°2022-1936 du 28 septembre 2022
Route départementale n°11 - communes d'Espalais et de Valence d'Agen - hors agglomération
A.D. n°2022-1937 du 28 septembre 2022
Route départementale n°79 - communes de Les Barthes, Labastide du Temple, Castelsarrasin et La Ville Dieu du Temple - en et hors agglomération
Prolongation
A.D. n°2022-1957 du 29 septembre 2022
Programmation des évaluations de la qualité des établissements et services sociaux et médico-sociaux relevant du a) et du g) de l'article L. 313-3 du code de l'action sociale et des familles pour les années 2023 à 2027 conformément aux articles L. 312-8 et D. 312-204 du même code -
AD n° 2022-1967 du 30 septembre 2022
Désignation du lauréat du concours de maitrise d’œuvre relative à l'extension du collège Vercingétotix de Montech - Laborderie Taulier Architectes
A.D. n°2022-1944 du 3 octobre 2022
