Les décisions du Conseil départemental
22. Tarifs de restauration dans les collèges publics au 1er janvier 2023
22. Tarifs de restauration dans les collèges publics au 1er janvier 2023 (annexe 1)
22. Tarifs de restauration dans les collèges publics au 1er janvier 2023 (annexe 2)
23. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières
23. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 1)
23. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 2)
23. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 3)
23. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 4)
29. Avenant à la convention relative à l'utilisation des installations sportives sur la commune de Négrepelisse
29. Avenant à la convention relative à l'utilisation des installations sportives sur la commune de Négrepelisse (annexe 1)
