Les décisions du Conseil départemental
Etablissement multi-accueil "les enfants d'Olympe" géré par la communauté d'agglomération Grand Montauban
A.D. n°2022-1898 du 16 septembre 2022
Représentation des membres du conseil départemental appelés à siéger à la commission départementale - transport scolaire
adapté aux élèves et étudiants en situation de handicap
A.D. n°2022-1895 du 22 septembre 2022
Désignation des membres du conseil départemental appelés à siéger à l'Agence Française des chemins de compostelle
(AFCC)
A.D. n°2022-1896 du 22 septembre 2022
Route départementale n°80 - commune de Saint Amans du Pech - hors agglomération
A.D. n°2022-1900 du 23 septembre 2022
Route départementale n°959 - commune de Puycornet - hors agglomération
A.D. n°2022-1901 du 23 septembre 2022
Etablissement multi-accueil "Galop'Ingres" géré par la communauté d'agglomération du Grand Montauban
A.D. n°2022-1902 du 13 septembre 2022
20. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics
20. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 1)
20. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 2)
20. Participation du Département aux dépenses de fonctionnement des collèges publics (annexe 3)
