Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°2 - commune de Montaigu-de-Quercy - en et hors agglomération
A.D. n°2022-1839 du 13 septembre 2022
Routes départementales n°45, 14, 927, 55, 928, 55, 25, 55 et 3 - communes de Saint-Sardos, Aucamville en et hors agglomération - communes de Castelsarrasin, Cordes-Tolosannes, Bourret, Montaïn, Bouillac et Savenès hors agglomération
A.D. n°2022-1840 du 13 septembre 2022
Route départementale n°95 - commune de Bioule - hors agglomération
A.D. n°2022-1841 du 13 septembre 2022
Représentation des membres du conseil départemental appelés à siéger - Instance départementale chargée de la prévention de l'évitement scolaire
A.D. n°2022-1842 du 13 septembre 2022
Route départementale n°109 - communes de Lafrançaise, Vazerac, Labarthe et Puycornet - hors agglomération
A.D. n°2022-1863 du 15 septembre 2022
Route départementale n°94 - commune de Reyniès - en et hors agglomération
A.D. n°2022-1865 du 16 septembre 2022
Etablissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel "Babidou" géré par la SASU "Babidou Fonneuve"
A.D. n°2022-1872 du 9 septembre 2022
Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer
Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer (annexe)
Etablissement multi-accueil "Tom Pouce" géré par la communauté de communes Quercy Vert Aveyron
A.D. n°2022-1897 du 5 septembre 2022
