Les décisions du Conseil départemental
USLD du Centre Hospitalier des Deux Rives à Valence d'Agen - Etablissements de soins longue durée
A.D. n°2024-199 du 5 février 2024
Commissions administratives paritaires
A.D. n°2024-163 du 29 janvier 2024
Données essentielles : liste des marchés compris entre 25 000 et 40 000 € HT au titre de l'année 2023.
24.Adoption de la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire multi-sites du pays de Lafrançaise pour les communes de Meauzac, Vazerac et Lafrançaise
24.Adoption de la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire multi-sites du pays de Lafrançaise pour les communes de Meauzac, Vazerac et Lafrançaise (annexe 1)
24.Adoption de la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire multi-sites du pays de Lafrançaise pour les communes de Meauzac, Vazerac et Lafrançaise (annexe 2)
24.Adoption de la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire multi-sites du pays de Lafrançaise pour les communes de Meauzac, Vazerac et Lafrançaise (annexe 3)
24.Adoption de la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire multi-sites du pays de Lafrançaise pour les communes de Meauzac, Vazerac et Lafrançaise (annexe 4)
24.Adoption de la convention d'Opération de Revitalisation de Territoire multi-sites du pays de Lafrançaise pour les communes de Meauzac, Vazerac et Lafrançaise (annexe 5)
20.Conventions de servitude à conclure avec la ville de Montauban en présence de la Société réseaux sud-ouest énergies services (RSOES) pour le passage du réseau de chaleur urbain sur des parcelles des archives départementales, du laboratoire vétérinaire et de la maison des solidarités Marcel Unal
