Les décisions du Conseil départemental
23. Classes de découvertes, séjours éducatifs et linguistiques et aides particulières (annexe 4)
29. Avenant à la convention relative à l'utilisation des installations sportives sur la commune de Négrepelisse
29. Avenant à la convention relative à l'utilisation des installations sportives sur la commune de Négrepelisse (annexe 1)
29. Avenant à la convention relative à l'utilisation des installations sportives sur la commune de Négrepelisse (annexe 2)
29. Avenant à la convention relative à l'utilisation des installations sportives sur la commune de Négrepelisse (annexe 3)
Etablissement multi-accueil "Le Manège Enchanté" géré par la communauté d'agglomération du Grand Montauban
A.D. n°2022-1926 du 22 septembre 2022
Acceptation de don de Mme Christiane CARRIER
A.D. n°2022-1925 du 27 septembre 2022
Route départementale n°26 - commune de Saint Nicolas de la Grave - en et hors agglomération
A.D. n°2022-1935 du 28 septembre 2022
Route départementale n°83 - commune de Molières - hors agglomération
A.D. n°2022-1936 du 28 septembre 2022
Route départementale n°11 - communes d'Espalais et de Valence d'Agen - hors agglomération
A.D. n°2022-1937 du 28 septembre 2022
