Les décisions du Conseil départemental
40. Gestion de l'espace "rivière" - programme 2022 (annexe 2)
38. Politique des espaces naturels sensibles - élaboration d'un plan de gestion pour l'île de Nègrepelisse
39. Déchetteries - programme 2022
39. Déchetteries - programme 2022 (annexe)
44. Contrat départemental lecture-itinérance - troisième année
44. Contrat départemental lecture-itinérance - troisième année (annexe)
45. Convention relative à l'utilisation des services et matériel à destination des publics empêchés de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap, usagers des médiathèques du réseau départemental de lecture publique
45. Convention relative à l'utilisation des services et matériel à destination des publics empêchés de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap, usagers des médiathèques du réseau départemental de lecture publique (annexe 1)
45. Convention relative à l'utilisation des services et matériel à destination des publics empêchés de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap, usagers des médiathèques du réseau départemental de lecture publique (annexe 2)
46. Convention de partenariat pour le développement du livre et de lecture auprès des personnes placées sous-main de justice
