Les décisions du Conseil départemental
1.Marchés publics - autorisation du Président à signer (annexe 1)
1.Marchés publics - autorisation du Président à signer (annexe 2)
Prix moyen des EHPAD publics autonomes du Tarn et Garonne
A.D. n°2023-725 du 18 avril 2023
Route départementale n°11 - communes de Valence d'Agen et d'Espalais - en et hors agglomération
A.D. n°2023-729 du 19 avril 2023
Route départementale n°29 - communes de Labarthe et Vazerac - en et hors agglomération
A.D. n°2023-730 du 19 avril 2023
Routes départementales n°34 et 68 - commune de Vazerac - en et hors agglomération
A.D. n°2023-731 du 19 avril 2023
Route départementale n°927 - commune de Lafrançaise - en et hors agglomération
A.D. n°2023-732 du 19 avril 2023
Route départementale n°927 - commune de Lafrançaise - hors agglomération
A.D. n°2023-733 du 19 avril 2023
Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile de personnes âgées et d'adultes en situation de handicap
de l'ADPA
A.D. n°2023-741 du 19 avril 2023
Service prestataire d'aide et d'accompagnement à domicile de personnes âgées et d'adultes en situation de handicap
SAMAD - Communauté de communes Quercy Vert Aveyron
A.D. n°2023-742 du 19 avril 2023
