Les décisions du Conseil départemental
45. Convention relative à l'utilisation des services et matériel à destination des publics empêchés de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap, usagers des médiathèques du réseau départemental de lecture publique (annexe 1)
45. Convention relative à l'utilisation des services et matériel à destination des publics empêchés de lire du fait d'un trouble ou d'un handicap, usagers des médiathèques du réseau départemental de lecture publique (annexe 2)
46. Convention de partenariat pour le développement du livre et de lecture auprès des personnes placées sous-main de justice
46. Convention de partenariat pour le développement du livre et de lecture auprès des personnes placées sous-main de justice (annexe)
43. Restauration du patrimoine 2022
43. Restauration du patrimoine 2022 (annexe)
22. Contractualisation n°1 entre la commune de La Ville-Dieu- du-Temple et le Département
22. Contractualisation n°1 entre la commune de La Ville-Dieu- du-Temple et le Département
22. Contractualisation n°1 entre la commune de La Ville-Dieu- du-Temple et le Département (annexe)
23. Contractualisation n°1 entre la commune de Nègrepelisse et le Département
