Les décisions du Conseil départemental
32.Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Communautés de communes des Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain, Terres des Confluences et du pôle d'équilibre territorial et rural du Pays Midi Quercy
32.Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Communautés de communes des Coteaux et Plaines du Pays Lafrançaisain, Terres des Confluences et du pôle d'équilibre territorial et rural du Pays Midi Quercy (annexe 1)
33.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Commune de Verfeil sur Seye
33.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Commune de Verfeil sur Seye (annexe 1)
34.Actions publiques de mise en valeur des bourgs - Communauté de communes des Deux Rives
34.Actions publiques de mise en valeur des bourgs - Communauté de communes des Deux Rives (annexe 1)
35.Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Castera Bouzet, Labastide de Penne, Labourgade, Lamagistère, Maumusson, Perville et Communauté de communes des Deux Rives
35.Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Castera Bouzet, Labastide de Penne, Labourgade, Lamagistère, Maumusson, Perville et Communauté de communes des Deux Rives (annexe 1)
36.Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Lizac et Montbartier
36.Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Lizac et Montbartier (annexe 1)
