Les décisions du Conseil départemental
50.Subventions aux acteurs culturels (volet n°3) et subventions au titre du dispositif de "l'Étonnant Été" 2023 (annexe 3)
25.Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations
25.Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 1)
26. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - subventions aux associations
26. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs - subventions aux associations (annexe 1)
27.Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour les Communes
27.Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour les Communes (annexe 1)
18.Convention de servitudes de passage entre ENEDIS et le Département sur des parcelles du collège Vercingétorix à Montech
18.Convention de servitudes de passage entre ENEDIS et le Département sur des parcelles du collège Vercingétorix à Montech (annexe 1)
18.Convention de servitudes de passage entre ENEDIS et le Département sur des parcelles du collège Vercingétorix à Montech (annexe 2)
