Les décisions du Conseil départemental
41. Contractualisation n°4 entre la Commune de Cumont et le Département
41. Contractualisation n°4 entre la Commune de Cumont et le Département (annexe 1)
42. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - Commune de Saint-Projet et
Communauté de communes Terres des Confluences
42. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - Commune de Saint-Projet et
Communauté de communes Terres des Confluences (annexe 1)
44. Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes d'Asques, Cordes Tolosannes
et Valence d'Agen
44. Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes d'Asques, Cordes Tolosannes
et Valence d'Agen (annexe 1)
45. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Bruniquel,
Cazals, Donzac, Dunes, Merles, Puycornet, Sistels, Valence d'Agen, Villebrumier, Villemade
45. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Bruniquel,
Cazals, Donzac, Dunes, Merles, Puycornet, Sistels, Valence d'Agen, Villebrumier, Villemade (annexe 1)
46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé
46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé (annexe 1)