Les décisions du Conseil départemental

41. Contractualisation n°4 entre la Commune de Cumont et le Département

41. Contractualisation n°4 entre la Commune de Cumont et le Département (annexe 1)

42. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - Commune de Saint-Projet et Communauté de communes Terres des Confluences

42. Réfection des ponts situés sur la voirie communale - Commune de Saint-Projet et Communauté de communes Terres des Confluences (annexe 1)

44. Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes d'Asques, Cordes Tolosannes et Valence d'Agen

44. Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes d'Asques, Cordes Tolosannes et Valence d'Agen (annexe 1)

45. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Bruniquel, Cazals, Donzac, Dunes, Merles, Puycornet, Sistels, Valence d'Agen, Villebrumier, Villemade

45. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Bruniquel, Cazals, Donzac, Dunes, Merles, Puycornet, Sistels, Valence d'Agen, Villebrumier, Villemade (annexe 1)

46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé

46. Résorption de l'habitat insalubre - Commune de Le Causé (annexe 1)