Les décisions du Conseil départemental

54. Subventions aux acteurs culturels 2023 (volet n°2) (annexe 7)

55. Restauration du patrimoine 2023 (annexe 1)

55. Restauration du patrimoine 2023 (annexe 2)

38. Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et le Département

38. Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise et le Département (annexe 1)

39. Avenant n°1 à la contractualisation n°2 entre la Commune de Laguépie et le Département

39. Avenant n°1 à la contractualisation n°2 entre la Commune de Laguépie et le Département (annexe 1)

40. Contractualisation n°2 entre la Commune de Les Barthes et le Département

40. Contractualisation n°2 entre la Commune de Les Barthes et le Département (annexe 1)