Les décisions du Conseil départemental
54. Subventions aux acteurs culturels 2023 (volet n°2) (annexe 7)
55. Restauration du patrimoine 2023
55. Restauration du patrimoine 2023 (annexe 1)
55. Restauration du patrimoine 2023 (annexe 2)
38. Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Communauté de communes de la Lomagne
Tarn-et-Garonnaise et le Département
38. Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Communauté de communes de la Lomagne
Tarn-et-Garonnaise et le Département (annexe 1)
39. Avenant n°1 à la contractualisation n°2 entre la Commune de Laguépie et le Département
39. Avenant n°1 à la contractualisation n°2 entre la Commune de Laguépie et le Département (annexe 1)
40. Contractualisation n°2 entre la Commune de Les Barthes et le Département
40. Contractualisation n°2 entre la Commune de Les Barthes et le Département (annexe 1)