Les décisions du Conseil départemental
37.Avenant n°1 à la contractualisation n°2 entre la Commune de Beaumont-de-Lomagne et le Département
37.Avenant n°1 à la contractualisation n°2 entre la Commune de Beaumont-de-Lomagne et le Département (annexe 1)
38.Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Commune de Lafrançaise et Communauté de communes des Deux Rives et Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise
38.Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Commune de Lafrançaise et Communauté de communes des Deux Rives et Communauté de communes de la Lomagne Tarn-et-Garonnaise (annexe 1)
39.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes de Canals, Castanet, Dunes, Esparsac, Le Pin, L'Honor de Cos, Loze, Monteils, Pompignan, Saint-Cirice, Saint-Georges, Vigueron, Villebrumier, Villemade et Communauté de communes du Querçy Caussadais
39.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes de Canals, Castanet, Dunes, Esparsac, Le Pin, L'Honor de Cos, Loze, Monteils, Pompignan, Saint-Cirice, Saint-Georges, Vigueron, Villebrumier, Villemade et Communauté de communes du Querçy Caussadais (annexe 1)
40.Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Faudoas, Fauroux, Gensac, Lavaurette, Lavit de Lomagne, Le Causé, Montastruc, Mouillac, Saint Vincent d'Autejac, Saint Vincent Lespinasse, Savenès et Valence d'Agen
40.Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Faudoas, Fauroux, Gensac, Lavaurette, Lavit de Lomagne, Le Causé, Montastruc, Mouillac, Saint Vincent d'Autejac, Saint Vincent Lespinasse, Savenès et Valence d'Agen (annexe 1)
41.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Loze, Mouillac et Valence d'Agen
41.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Loze, Mouillac et Valence d'Agen (annexe 1)
