Les décisions du Conseil départemental
32.Contractualisation n°3 entre la Commune de Caylus et le Département
32.Contractualisation n°3 entre la Commune de Caylus et le Département (annexe 1)
33.Contractualisation n°3 entre la Commune de Bessens et le Département
33.Contractualisation n°3 entre la Commune de Bessens et le Département (annexe 1)
34.Contractualisation n°4 entre la Commune de Cayriech et le Département
34.Contractualisation n°4 entre la Commune de Cayriech et le Département (annexe 1)
35.Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Commune de Laville Dieu du Temple et le Département
35.Avenant n°1 à la contractualisation n°1 entre la Commune de Laville Dieu du Temple et le Département (annexe 1)
36.Avenant n°1 à la contractualisation n°4 entre la Commune de Saint-Sardos et le Département
36.Avenant n°1 à la contractualisation n°4 entre la Commune de Saint-Sardos et le Département (annexe 1)