Les décisions du Conseil départemental
EANM FDV la Clare à Albias - Etablissement d'accueil non médicalisé pour personnes handicapées (EANM)
A.D. n°2023-1382 du 27 juillet 2023
Délégation temporaire de signature à Madame Maryline LAQUES, Directrice Générale Adjointe des Services chargée du pôle solidarités humaines
A.D. n°2023-1384 du 27 juillet 2023
Délégation temporaire de signature à Madame Mélanie GAUTREAU, Directrice Générale Adjointe des Services chargée du pôle savoirs et animation des territoires
A.D. n°2023-1385 du 27 juillet 2023
50.Assainissement collectif - programme 2023
49.Alimentation en eau potable - programme 2023
48.Mobilisation de la ressource en eau sur l'axe Tarn : conventions de déstockages à partir des réserves hydroélectriques
48.Mobilisation de la ressource en eau sur l'axe Tarn : conventions de déstockages à partir des réserves hydroélectriques (annexe 1)
48.Mobilisation de la ressource en eau sur l'axe Tarn : conventions de déstockages à partir des réserves hydroélectriques (annexe 2)
46.Étude relative à la navigabilité de la rivière Tarn - convention constitutive d'un groupement de commandes
46.Étude relative à la navigabilité de la rivière Tarn - convention constitutive d'un groupement de commandes (annexe 1)
