Les décisions du Conseil départemental
43. Réhabilitation et création de bâtiments - communes de Bessens, Corbarieu, Dieupentale, Labarthe, Lavaurette, Léojac Bellegarde, Montfermier, Pommevic, Saint-Georges, Savenès (annexe 1)
44. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne - convention de partenariat 2021 entre le Département et le comité régional de la randonnée pédestre
44. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne - convention de partenariat 2021 entre le Département et le comité régional de la randonnée pédestre (annexe 1)
44. Soutien aux associations et aux organismes publics au titre de la promotion et l'attractivité touristique du département de Tarn-et-Garonne - convention de partenariat 2021 entre le Département et le comité régional de la randonnée pédestre (annexe 2)
Accueil familial des personnes âgées ou adultes en situation de handicap
Commission consultative de retrait
A.D. n°2022-46 du 11 janvier 2022
Délégation de signature à Monsieur Pascal PERIZZATO, Directeur des Finances
A.D n°2022-35 du 7 janvier 2022
Désignation des représentants du Conseil Départemental au comité d'itinéraire de la Véloroute V80
A.D. n°2022-47 du 11 janvier 2022
EHPAD du CH de Caussade à Caussade
A.D. n°2022-42 du 11 janvier 2022
EHPAD Résidence Pagomal à Montbeton
A.D. n°2022-43 du 11 janvier 2022
EHPAD résidence EDENIS les Saules à Montauban
A.D. 2022-44 du 11 janvier 2022
