Les décisions du Conseil départemental
31. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs associations
31. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs associations (annexe 1)
32. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2020-2021 - projet année scolaire 2021-2022
32. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2020-2021 - projet année scolaire 2021-2022 (annexe 1)
32. Politique départementale pour la natation scolaire en collèges - bilan année scolaire 2020-2021 - projet année scolaire 2021-2022 (annexe 2)
33. Tarifs 2022 – base de loisirs du Tarn et de la Garonne
34. Aide en faveur du commerce de proximité -commune de Reyniès
35. Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles : programmation des contrats territoriaux Occitanie au titre de l'année 2021 et nouveaux contrats de relance et de transition écologique CRTE
35. Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles : programmation des contrats territoriaux Occitanie au titre de l'année 2021 et nouveaux contrats de relance et de transition écologique CRTE (annexe 1)
35. Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles : programmation des contrats territoriaux Occitanie au titre de l'année 2021 et nouveaux contrats de relance et de transition écologique CRTE (annexe 2)
