Les décisions du Conseil départemental
Routes départementales n°23, n°15, n°12 - communes de Castelmayran, Caumont et Saint Nicolas de la Grave - en et hors agglomération
A.D. n°2023-1333 du 19 juillet 2023
17.Caserne de gendarmerie de Valence d'Agen - avenant n° 2 au bail
17.Caserne de gendarmerie de Valence d'Agen - avenant n° 2 au bail (annexe 1)
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Routes départementales n°953, n°953A, n°953B et n°11 - communes de Valence d'Agen et Goudourville - en et hors agglomération
A.D. n°2023-1337 du 20 juillet 2023
Levée d'interdiction temporaire de circulation sur la route départementale n°200 - communes de Castelsarrasin, Moissac, Boudou, Malause, Pommevic, Goudourville, Valence d'Agen, Golfech et Lamagistère
A.D. n°2023-1360 du 21 juillet 2023
13.Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Montauban Communauté d'Agglomération - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 928 à Montauban
13.Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Montauban Communauté d'Agglomération - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 928 à Montauban (annexe 1)
13.Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec le Grand Montauban Communauté d'Agglomération - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 928 à Montauban (annexe 2)
14.Convention financière Aménagement d'un carrefour "tourne-à-gauche" route départementale n° 45 - voie communale n° 12 - Commune de Castelsarrasin
