Les décisions du Conseil départemental
45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 3)
45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 4)
45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 5)
46. Répartition du produit des amendes de police - communes de Cayriech, La Ville Dieu du Temple, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Réalville, Valence d'Agen et Verdun-sur-Garonne
46. Répartition du produit des amendes de police - communes de Cayriech, La Ville Dieu du Temple, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Réalville, Valence d'Agen et Verdun-sur-Garonne (annexe)
47. Réhabilitation et création de bâtiments - Balignac, Bouloc en Quercy, Faudoas, Feneyrols, Ginals, Lamothe-Capdeville, Lapenche, Lavaurette, Merles, Montain, Miramont de Quercy, Montbarla, Saint-Amans de Pellagal, Saint-Clair, Savenès, Sistels et communauté de communes des deux Rives, C.C Pays de Serres en Quercy
47. Réhabilitation et création de bâtiments - Balignac, Bouloc en Quercy, Faudoas, Feneyrols, Ginals, Lamothe-Capdeville, Lapenche, Lavaurette, Merles, Montain, Miramont de Quercy, Montbarla, Saint-Amans de Pellagal, Saint-Clair, Savenès, Sistels et communauté de communes des deux Rives, C.C Pays de Serres en Quercy (annexe)
58. Assainissement collectif - programme 2021
57. Périmètres de protection captages eau potable - programme 2021
51. Valorisation de l'itinérance douce
