Les décisions du Conseil départemental
37.Aides aux mesures en faveur de l'environnement (annexe 4)
38. Groupement d’Intérêt Public « Public-Labos » : convention portant mise en œuvre des obligations de service public 2021
38. Groupement d’Intérêt Public « Public-Labos » : convention portant mise en œuvre des obligations de service public 2021 (annexe)
43. Travaux d’investissement pour des aménagements de villages - communes d'Albefeuille-Lagarde, Corbarieu, Escazeaux, Ginals, Labarthe, Lacapelle-Livron, Laguépie, Le Causé, Mansonville, Marignac, Parisot, St Amans de Pellagal, Saint-Projet, Saint-Vincent Lespinasse, Verdun-sur-Garonne et Villemade
43. Travaux d’investissement pour des aménagements de villages - communes d'Albefeuille-Lagarde, Corbarieu, Escazeaux, Ginals, Labarthe, Lacapelle-Livron, Laguépie, Le Causé, Mansonville, Marignac, Parisot, St Amans de Pellagal, Saint-Projet, Saint-Vincent Lespinasse, Verdun-sur-Garonne et Villemade (annexe)
44. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires Lacourt Saint Pierre, Montgaillard, Sistels et Communauté de Communes des Deux Rives
44. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires Lacourt Saint Pierre, Montgaillard, Sistels et Communauté de Communes des Deux Rives (annexe)
45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen
45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 1)
45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 2)
