Les décisions du Conseil départemental
25. Aménagement urbain du cœur de ville de Montauban - convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien route départementale n° 999 / route départementale n° 8E (annexe 6)
26. Intervention départementale en matière d'urbanisme - élaboration du plan local d'urbanisme intercommunal des 12 communes de l'ex communauté de communes du Terroir de Grisolles et Villebrumier (CCTGV)
27. Liste B - grosses réparations aux bâtiments scolaires
28. Liste D - réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires
29. Dépenses d'investissement dans les collèges publics - fonds commun d'hébergement
31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles
31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 1)
31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 2)
31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 3)
31. Convention d'utilisation des installations sportives couvertes et extérieures communaux et départementaux sises sur la commune de Grisolles (annexe 4)
