Les décisions du Conseil départemental
25. Budget principal - provisions pour dépréciation des comptes de redevables
26. Budget principal - reprise sur provision pour litiges et contentieux
44. Stratégie de développement de l'enseignement supérieur et promotion de la vie étudiante
76. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2021
76. Rapport d'activité du Département de Tarn-et-Garonne - année 2021 (annexe 1)
27. Société publique locale "agence régionale de l'aménagement et de la construction"(SPL ARAC Occitanie) - Adhésion du Département
Société publique locale "agence régionale de l'aménagement et de la construction"(SPL ARAC Occitanie) - Adhésion du Département (annexe 1)
Société publique locale "agence régionale de l'aménagement et de la construction"(SPL ARAC Occitanie) - Adhésion du Département (annexe 2)
28. Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics
28.Compte rendu de l'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion des marchés publics (annexe 1)
