Les décisions du Conseil départemental
26.Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Labarthe et Pompignan (annexe 1)
27.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Genebrières, Montastruc et Saint-Amans-de-Pellagal
27.Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Genebrières, Montastruc et Saint-Amans-de-Pellagal (annexe 1)
28.Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes d'Auterive, Bouloc en Quercy, Castelmayran, Dunes, Genebrières, Ginals, Saint-Amans-du-Pech, Saint-Georges, Saint-Nauphary, Saint-Projet, Saint-Vincent-Lespinasse et Communauté de communes du Quercy Caussadais
28.Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes d'Auterive, Bouloc en Quercy, Castelmayran, Dunes, Genebrières, Ginals, Saint-Amans-du-Pech, Saint-Georges, Saint-Nauphary, Saint-Projet, Saint-Vincent-Lespinasse et Communauté de communes du Quercy Caussadais (annexe 1)
29.Aide en faveur de l'offre de santé en exercice coordonné labellisée par l'agence régionale de santé - Commune de Corbarieu
29.Aide en faveur de l'offre de santé en exercice coordonné labellisée par l'agence régionale de santé - Commune de Corbarieu (annexe 1)
36.Restauration du patrimoine 2023
36.Restauration du patrimoine 2023 (annexe 1)
36.Restauration du patrimoine 2023 (annexe 2)
