Les décisions du Conseil départemental
10-Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement
10-Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 1)
10-Instruction budgétaire et comptable M52 - clôture des autorisations de programme et des autorisations d'engagement (annexe 2)
Résidence autonomie dénommée "Maison d'Accueil et de Résidence pour l'Autonomie" (MARPA)
"La Maison du Parc" à Montalzat gérée par l'association gestionnaire de la Marpa de Montalzat (AGMM)
A.D. n°2022-1225 du 23 juin 2022
Service d'accompagnement à la vie sociale du pôle adulte "Henri Cros" à Valence d'Agen (82400) géré par l'association régionale pour la sauvegarde de l'enfant, de l'adolescent et de l'adulte (A.R.S.E.A.A)
A.D. n°2022-1245 du 27 juin 2022
MECS Saint Roch - Fondation d'Auteuil à Durfort Lacapelette - Internat
A.D. n°2022-1270 du 23 juin 2022
MECS Foyer Educatif de Moissac - Internat
A.D. n°2022-1271 du 23 juin 2022
Route départementale n°26 - commune de Mas Grenier - hors agglomération
A.D. n°2022-1256 du 29 juin 2022
Route départementale n°26 - commune de Saint Nicolas de la Grave - en et hors agglomération
A.D. n°2022-1257 du 29 juin 2022
Route départementale n°50 - commune de Campsas - en et hors agglomération
A.D. n°2022-1258 du 29 juin 2022
