Les décisions du Conseil départemental

Routes départementales n° 37 et n° 87 - Commune de Varennes - hors agglomération - AD n° 2023-1190 du 20 juin 2023

22.Contractualisation n°3 entre la Commune de Campsas et le Département

22.Contractualisation n°3 entre la Commune de Campsas et le Département (annexe 1)

23.Contractualisation n°3 entre la Commune de Montricoux et le Département

23.Contractualisation n°3 entre la Commune de Montricoux et le Département (annexe 1)

24.Avenant n°1 à la contractualisation n°3 entre la Commune de Larrazet et le Département

24.Avenant n°1 à la contractualisation n°3 entre la Commune de Larrazet et le Département (annexe 1)

25.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Caumont, Poupas et Saint-Georges

25.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Caumont, Poupas et Saint-Georges (annexe 1)

26.Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Labarthe et Pompignan