Les décisions du Conseil départemental
Routes départementales n° 37 et n° 87 - Commune de Varennes - hors agglomération -
AD n° 2023-1190 du 20 juin 2023
22.Contractualisation n°3 entre la Commune de Campsas et le Département
22.Contractualisation n°3 entre la Commune de Campsas et le Département (annexe 1)
23.Contractualisation n°3 entre la Commune de Montricoux et le Département
23.Contractualisation n°3 entre la Commune de Montricoux et le Département (annexe 1)
24.Avenant n°1 à la contractualisation n°3 entre la Commune de Larrazet et le Département
24.Avenant n°1 à la contractualisation n°3 entre la Commune de Larrazet et le Département (annexe 1)
25.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Caumont, Poupas et Saint-Georges
25.Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Caumont, Poupas et Saint-Georges (annexe 1)
26.Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Communes de Labarthe et Pompignan