Les décisions du Conseil départemental
17 - Grosses réparations aux bâtiments scolaires du premier degré - liste B
18 - Réhabilitation énergétique de bâtiments scolaires du premier degré - liste D
15 - Convention de servitude de passage entre le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne et le Département sur une parcelle du collège à Lafrançaise
15 - Convention de servitude de passage entre le syndicat départemental d'énergie de Tarn-et-Garonne et le Département sur une parcelle du collège à Lafrançaise (annexe)
16 - Immeuble Giraudin - acquisition de deux studios
16 - Immeuble Giraudin - acquisition de deux studios (annexe 1)
16 - Immeuble Giraudin - acquisition de deux studios (annexe 2)
20 - Convention d'accueil au restaurant du Centre universitaire entre l'école de la deuxième chance et le Département de Tarn-et-Garonne
20 - Convention d'accueil au restaurant du Centre universitaire entre l'école de la deuxième chance et le Département de Tarn-et-Garonne (annexe)
39 - Programmation et tarification 2023-2024 de l'Espace des Augustins
