Les décisions du Conseil départemental
47. Réhabilitation et création des bâtiments communaux - communes de Auty, Barry d'Islemade, Bioule,Canals, Castera-Bouzet, Caumont, Escatalens, Monbéqui, Monteils et Villebrumier
47. Réhabilitation et création des bâtiments communaux - communes de Auty, Barry d'Islemade, Bioule,Canals, Castera-Bouzet, Caumont, Escatalens, Monbéqui, Monteils et Villebrumier (annexe)
48. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Campsas, Gimat, Goas, Mirabel, Perville et Villebrumier
48. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Campsas, Gimat, Goas, Mirabel, Perville et Villebrumier (annexe)
49. Création, extension et réhabilitation de cimetières - commune de Molières
49. Création, extension et réhabilitation de cimetières - commune de Molières (annexe)
51. Concours départemental des villes et villages fleuris - modification du règlement et de la nature des prix
51. Concours départemental des villes et villages fleuris - modification du règlement et de la nature des prix (annexe)
59. Convention partenariale d’appui à la production avec l’association Gîtes de France de Tarn-et-Garonne et l’agence départementale « Tarn-et-Garonne Tourisme »
59. Convention partenariale d’appui à la production avec l’association Gîtes de France de Tarn-et-Garonne et l’agence départementale « Tarn-et-Garonne Tourisme » (annexe)
