Les décisions du Conseil départemental
27. Contractualisation n°4 entre la commune de Vaïssac et le Département
27. Contractualisation n°4 entre la commune de Vaïssac et le Département (annexe)
28. Contractualisation n°2 entre la commune de Saint-Cirq et le Département
28. Contractualisation n°2 entre la commune de Saint-Cirq et le Département (annexe)
29. Avenant n°1 à la contractualisation n°6 entre la commune d'Angeville et le Département
29. Avenant n°1 à la contractualisation n°6 entre la commune d'Angeville et le Département (annexe)
30. Résorption de l'habitat insalubre - communes d'Escazeaux, Grisolles, Marignac, Montesquieu et Varennes
30. Résorption de l'habitat insalubre - communes d'Escazeaux, Grisolles, Marignac, Montesquieu et Varennes (annexe)
31. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Maumusson, Saint-Loup et Touffailles
31. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - communes de Maumusson, Saint-Loup et Touffailles (annexe)
