Les décisions du Conseil départemental
25. Convention relative à l'utilisation de l'installation sportive mise à la disposition de la commune de Labastide Saint Pierre (annexe 2)
25. Convention relative à l'utilisation de l'installation sportive mise à la disposition de la commune de Labastide Saint Pierre (annexe 3)
25. Convention relative à l'utilisation de l'installation sportive mise à la disposition de la commune de Labastide Saint Pierre (annexe 4)
39. Politique des espaces naturels sensibles - gestion et valorisation de la zone humide du ruisseau de Barbe et de ses abords à Gasques
41. Convention avec la Bibliothèque nationale de France pour l'intégration de documents numériques dans Gallica
41. Convention avec la Bibliothèque nationale de France pour l'intégration de documents numériques dans Gallica (annexe)
42. Élimination des stocks de publications obsolètes des archives départementales
42. Élimination des stocks de publications obsolètes des archives départementales (annexe)
40. Restauration du patrimoine 2022
40. Restauration du patrimoine 2022 (annexe 1)
