Les décisions du Conseil départemental
27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 3)
27. Mise à disposition d'ordinateurs portables dans les collèges : conventions et plan de financement (annexe 4)
28. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques - Modification de la politique pour les écoles maternelles et élémentaires
28. Classes de découverte, séjours éducatifs et linguistiques - Modification de la politique pour les écoles maternelles et élémentaires (annexe)
29. Base de loisirs du Tarn et de la Garonne Programmation des investissements relatifs à l'exercice 2022
30. Informations relatives aux projets du Département concernant le label "Terre de Jeux 2024"
Délégation de signature à Madame Nathalie PECOU, directrice de l'enseignement supérieur
A.D. n°2022-289 du 18 février 2022
Ouverture d'un établissement multi-accueil "Pom d'Api" géré par la communauté d'agglomération Grand Montauban
A.D. n°2022-316 du 14 février 2022
Ouverture d'un établissement multi-accueil "Les Coccinelles" géré par la communauté d'agglomération Grand Montauban
A.D. n°2022-317 du 14 février 2022
Routes départementales n°20, n°20, n°109, n°68, n°83, n°959, n°40, n°78 - communes de Lafrançaise, Vazerac, Labarthe, Molières, Puycornet
l'Honor de Cos, Piquecos et Montastruc - en et hors agglomération
A.D. n°2022-255 du 15 février 2022
