Les décisions du Conseil départemental

44. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires Lacourt Saint Pierre, Montgaillard, Sistels et Communauté de Communes des Deux Rives

44. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires Lacourt Saint Pierre, Montgaillard, Sistels et Communauté de Communes des Deux Rives (annexe)

45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen

45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 1)

45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 2)

45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 3)

45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 4)

45. Aide aux Communes pour l'aménagement des mobilités douces route départementale n° 953D (Avenue de Gascogne) - commune de Valence d'Agen (annexe 5)

46. Répartition du produit des amendes de police - communes de Cayriech, La Ville Dieu du Temple, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Réalville, Valence d'Agen et Verdun-sur-Garonne

46. Répartition du produit des amendes de police - communes de Cayriech, La Ville Dieu du Temple, Montech, Nègrepelisse, Nohic, Réalville, Valence d'Agen et Verdun-sur-Garonne (annexe)