Les décisions du Conseil départemental

6.Convention de partenariat conférence intercommunale du logement Grand montauban-communauté d'agglomération (annexe 1)

6.Convention de partenariat conférence intercommunale du logement Grand montauban-communauté d'agglomération (annexe 2)

2.Convention de partenariat avec l'association espace accueil du fort

2.Convention de partenariat avec l'association espace accueil du fort (annexe 1)

3.Subventions de fonctionnement aux associations du Pôle des solidarités humaines

3.Subventions de fonctionnement aux associations du Pôle des solidarités humaines (annexe 1)

3.Subventions de fonctionnement aux associations du Pôle des solidarités humaines (annexe 2)

23.Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour les communes

23.Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour les communes (annexe 1)

24.Convention de partenariat liée à la mise en place d'un chèque "Sport Collégiens"