Les décisions du Conseil départemental
53. Actualisation des tarifs des prestations et des barèmes d'assistance technique pour l'année 2022
54. Constitution de servitudes pour une infrastructure fibre optique aux abords du barrage du tordre
54. Constitution de servitudes pour une infrastructure fibre optique aux abords du barrage du tordre (annexe)
56. Alimentation en eau potable - programme 2021
55. Soutien d’étiage du Tarn à partir de la retenue hydroélectrique de la Raviège et des retenues hydroélectriques du fil de l’eau sur la rivière Tarn - avenants n° 4 aux conventions pluriannuelles 2015-2017
55. Soutien d’étiage du Tarn à partir de la retenue hydroélectrique de la Raviège et des retenues hydroélectriques du fil de l’eau sur la rivière Tarn - avenants n° 4 aux conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 1)
55. Soutien d’étiage du Tarn à partir de la retenue hydroélectrique de la Raviège et des retenues hydroélectriques du fil de l’eau sur la rivière Tarn - avenants n° 4 aux conventions pluriannuelles 2015-2017 (annexe 2)
61. Convention entre le Centre National du microfilm et de la numérisation et le Département de Tarn-et-Garonne pour le dépôt des images numériques de conservation
61. Convention entre le Centre National du microfilm et de la numérisation et le Département de Tarn-et-Garonne pour le dépôt des images numériques de conservation (annexe)
62. Schéma départemental de lecture publique - conventions d'objectifs et de moyens 2020-2024
