Les décisions du Conseil départemental
25. Protocoles transactionnels de régularisation en vue de la clôture des marchés de travaux - construction du Collège Simone Veil à Verdun sur Garonne - restructuration de la maison départementale des personnes handicapées à Montauban (annexe 3)
Routes départementales n°90, n°64, n°78, n°69, n°958, n°66, n°19, n°40, n°820E et n°14 communes de Caussade, Nègrepelisse, Bioule, Réalville, Lamothe Capdeville, Saint Etienne de Tulmont, Albias, Caylus, Saint Antonin Noble Val, Mirabel, l'Honor de Cos, Lafrançaise, Saint Porquier et la Ville Dieu du Temple - en et hors agglomération - communes de Saint Vincent d'Autejac, Cayrac, Montauban, Espinas, Montastruc et Piquecos - hors agglomération
A.D. 2021-2505 du 7 décembre 2021
Délégation de signature à Madame Maryline LAQUES, Directrice générale adjointe du Pole solidarités humaines
A.D. 2021-2501 du 7 décembre 2021
Délégation de signature à Madame Christelle FABRE, Directrice de la direction santé, sécurité et qualité de vie au travail
A.D. 2021-2502 du 7 décembre 2021
Délégation de signature à Madame Yasmina TASTAYRE, Directrice du service social du personnel
A.D. 2021-2503 du 7 décembre 2021
43. Renouvellement des 3 conventions d'occupation en vue d'implantation d'équipements de radiocommunication passées avec Orange sur les sites de Miramont-de-Quercy, Bourg-de-Visa-Touffailles et Gasques-Saint-Clair
43. Renouvellement des 3 conventions d'occupation en vue d'implantation d'équipements de radiocommunication passées avec orange sur les sites de Miramont-de-Quercy, Bourg-de-Visa-Touffailles et Gasques-Saint-Clair (annexe 1)
43. Renouvellement des 3 conventions d'occupation en vue d'implantation d'équipements de radiocommunication passées avec orange sur les sites de Miramont-de-Quercy, Bourg-de-Visa-Touffailles et Gasques-Saint-Clair (annexe 2)
43. Renouvellement des 3 conventions d'occupation en vue d'implantation d'équipements de radiocommunication passées avec orange sur les sites de Miramont-de-Quercy, Bourg-de-Visa-Touffailles et Gasques-Saint-Clair (annexe 3)
48. Représentation du Département dans les organismes extérieurs et commissions internes (compléments)
