Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°29 commune de Molières - en et hors agglomération
A.D. 2021-1989 du 13 octobre 2021
Route départementale n°44 commune d'Escazeaux - hors agglomération
A.D. 2021-1990 du 13 octobre 2021
Route départementale n°91 commune de Léojac-Bellegarde - hors agglomération
A.D. 2021-1991 du 14 octobre 2021
Instituant la Commission d'achat public (COAP)
A.D. 2021-2132 du 26 octobre 2021
Nomination à la commission d'achat public
Membres titulaires, monsieur Jean-Luc Deprince, madame Marie-Claude Nègre, madame Dominique Sardeing, monsieur Jean-Claude Bertelli et Madame Clarisse Heulland
Membres suppléants monsieur José Gonzalez, madame Catherine Bourdoncle, monsieur Jérôme Beq, monsieur Jean-Philippe Bésiers et madame Sophie Delbreil
A.D. 2021-2133 du 26 octobre 2021
Représentation et désignation du département au comité de pilotage stratégique et de suivi
Pôle d'équilibre territorial et rural Midi-Quercy
A.D. 2021-2112 du 22 octobre 2021
Représentation du département au comité de pilotage stratégique et de suivi
Pôle d'équilibre territorial et rural Garonne Quercy Gascogne
A.D. 2021-2113 du 22 octobre 2021
Représentation du département au comité de pilotage stratégique et de suivi - Grand Montauban
Communauté d'Agglomération
A.D. 2021-2114 du 22 octobre 2021
Représentation du département au comité de pilotage du contrat de transition écologique - Pays Midi-Quercy
A.D. 2021-2115 du 22 octobre 2021
Représentation et désignation du département au comité de projet "petites villes de demain"
A.D. 2021-2116 du 22 octobre 2021
