Les décisions du Conseil départemental
20. Convention de protection de la jeunesse en milieu scolaire (annexe 1)
20. Convention de protection de la jeunesse en milieu scolaire (annexe 2)
21. Rapport d'exécution 2020 de la stratégie pauvreté
21. Rapport d'exécution 2020 de la stratégie pauvreté (annexe)
22. Mise en œuvre de la stratégie pauvreté en Tarn-et-Garonne -convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi 2021-2023
22. Mise en œuvre de la stratégie pauvreté en Tarn-et-Garonne -convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi 2021-2023 (annexe 1)
22. Mise en œuvre de la stratégie pauvreté en Tarn-et-Garonne -convention d’appui à la lutte contre la pauvreté et d’accès à l’emploi 2021-2023 (annexe 2)
23. Programmation du fonds social européen
23. Programmation du fonds social européen (annexe)
25. Intervention départementale en matière d'urbanisme - révision du plan local d'urbanisme de la commune de Meauzac
