Les décisions du Conseil départemental
Désignation pour représenter le département à l'agence régionale de santé - commission sur les prises en charge et les accompagnements médico-sociaux
A.D. 2021-1716 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au centre hospitalier - conseil de surveillance Castelsarrasin/Moissac
A.D. 2021-1717 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au centre hospitalier - conseil de surveillance Montauban
A.D. 2021-1718 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au centre hospitalier - Caussade
A.D. 2021-1719 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission de réforme des agents de la fonction publique territoriale
A.D. 2021-1720 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à l'agence régionale de santé - conférence régionale de la santé et de l'autonomie
A.D. 2021-1721 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission de réception des travaux sur le patrimoine immobilier du département
A.D. 2021-1722 du 15 septembre 2021
31. Fonds de soutien pour le gel 2021
31. Fonds de soutien pour le gel 2021 (annexe 1)
Routes départementales n°813, n°30e2, n°30e4 et n°30 commune de Lamagistère - en et hors agglomération
A.D. 2021-1737 du 16 septembre 2021
