Les décisions du Conseil départemental
Désignation pour représenter le département au comité de pilotage du schéma départemental d'accessibilité des services publics
A.D. 2021-1706 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au conseil départemental de la jeunesse, des sports et de la vie associative
A.D. 2021-1707 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission locale de cohésion des territoires de Tarn-et-Garonne
A.D. 2021-1708 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département aux conseils locaux et intercommunal de sécurité et de prévention de la délinquance
A.D. 2021-1709 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission consultative d'élaboration et de suivi du plan régional de prévention et de gestion des déchets de la Région Occitanie
A.D. 2021-1710 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission de coordination des actions de prévention des expulsions (CAPEX)
A.D. 2021-1711 du 15 septembre2021
Désignation pour représenter le département au conseil d'évaluation de la maison d'arrêt de Montauban
A.D. 2021-1712 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité local d'aide aux victimes de Tarn-et-Garonne
A.D. 2021-1713 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité des oeuvres sociales des services d'incendie et de secours (COSSIS)
A.D. 2021-1714 du 15 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à l'agence régionale de santé - commission sur la prévention de la santé scolaire, santé au travail et protection maternelle et infantile
A.D. 2021-1715 du 15 septembre 2021
