Les décisions du Conseil départemental
Désignation pour représenter le département au centre hospitalier - conseil de surveillance conseil départemental de l'accès au droit
A.D. 2021-1652 du 10 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité de pilotage des contrats locaux de santé
A.D. 2021-1653 du 10 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au centre hospitalier - conseil de surveillance Valence d'Agen
A.D. 2021-1654 du 10 septembre 2021
Établissement multi-accueil "Jardin d'éveil" géré par la communauté de communes Quercy vert Aveyron
A.D.2021-1623 du 1er septembre 2021
Route départementale n°34 commune de Cazes-Mondenard - hors agglomération
A.D. 2021-1630 du 9 septembre 2021
Route départementale n°16 communes de Moissac, Durfort Lacapelette et Cazes-Mondenard - hors agglomération
A.D. 2021-1629 du 9 septembre 2021
Route départementale n°957 commune de Moissac - hors agglomération
A.D. 2021-1631 du 9 septembre 2021
Route départementale n°56 commune de Cazes-Mondenard - hors agglomération
A.D. 2021-1628 du 9 septembre 2021
5. Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer
5. Marchés publics - autorisation de l'exécutif à signer (annexe 1)
