Les décisions du Conseil départemental
Désignation pour représenter le département au centre universitaire de Tarn et Garonne - comité de site
A.D. 2021-1668 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission agence régionale de santé conseil départemental de Tarn et Garonne appel à projets capacité des établissements médico-sociaux
A.D. 2021-1669 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité du plan départemental d'action pour le logement et l'hébergement des personnes défavorisées
A.D. 2021-1670 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission communale d'aménagement foncier
A.D. 2021-1671 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité départemental d'information géographique
A.D. 2021-1672 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à l'association foncière de remembrement Bressols
A.D. 2021-1673 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au comité interrégional du bien culturel chemins de Saint Jacques de Compostelle en France - commission locale de Tarn et Garonne
A.D. 2021-1674 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au conseil académique pour l'enseignement de l'Occitan
A.D. 2021-1675 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département à la commission de recensement des votes pour les élections législatives
A.D. 2021-1676 du 14 septembre 2021
Désignation pour représenter le département au conseil de l'institut national supérieur du professorat et de l'éducation (INSPE)
A.D. 2021-1677 du 14 septembre 2021
