Les décisions du Conseil départemental
Route départementale n°813 - commune de Moissac - hors agglomération
A.D. 2021-1548 du 26 août 2021
Extension de la maison d'enfants à caractère social "La Passarella" à Montauban géré par l'association nationale de recherche et d'action solidaire
A.D. n°2021-1565 du 18 août 2021
Maison d'enfants à caractère social "La Passarela" à Montauban - Tarification internat et placement avec hébergement à domicile 2021
A.D. n°2021-1566 du 18 août 2021
Extension de la maison d'enfants à caractère social "Foyer éducatif de Moissac" à Moissac géré par SOS jeunesse
A.D. n°2021-1567 du 18 août 2021
Maison d'enfants à caractère social "Foyer éducatif de Moissac" à Moissac - Tarification internat et placement avec hébergement à domicile 2021
A.D. n°2021-1568 du 18 août 2021
Extension de la maison d'enfants à caractère social centre d'accueil et d'orientation Jacques Filhouse à Montauban gérée par la sauvegarde de l'enfance haute occitanie
A.D. n°2021-1569 du 18 août 2021
Maison d'enfants à caractère social centre d'accueil et d'orientation Jacques Filhouse à Montauban - Tarification 2021
A.D. n°2021-1570 du 18 août 2021
Extension de la maison d'enfants à caractère social "Saint Roch" à Durfort Lacapelette gérée par les apprentis d'auteuil
A.D. n°2021-1571 du 18 août 2021
Maison d'enfants à caractère social "Saint Roch" fondation d'auteuil à Durfort Lacapelette - Tarification internat et placement avec hébergement à domicile 2021
A.D. n°2021-1572 du 18 août 2021
