Les décisions du Conseil départemental
Etablissement multi-accueil "crèche familiale de la Maison Petite Enfance" géré par le CCAS de Castelsarrasin
A.D. n°2023-2031 du 19 octobre 2023
7 places de la Résidence Autonomie dénommée "Maison d'Accueil et de Résidence Pour l'Autonomie (M.A.R.P.A) du Pays de Serres à Montaigu de Quercy (82) gérée par l'Association d'Aide et de Secours aux Personnes Agées de Montaigu de Quercy (A.S.P.A.M) (82)
A.D. n°2024-70 du 10 janvier 2024
Route départementale n°12 - commune de Caumont - hors agglomération
A.D. n°2024-72 du 11 janvier 2024
Route départementale n°12 - commune de Saint Loup - hors agglomération
A.D. n°2024-73 du 11 janvier 2024
Routes départementales n°12 et n°71 - communes de Saint Loup et Donzac - hors agglomération
A.D. n°2023-74 du 11 janvier 2024
Route départementale n°56 - communes de Cazes Mondenard et Vazerac - hors agglomération
A.D. n°2024-75 du 11 janvier 2024
Route départementale n°79 - commune de Les Barthes - hors agglomération
A.D. n°2024-86 du 16 janvier 2024
Routes départementales n°26 et n°52 - commune de Verdun sur Garonne - hors agglomération
A.D. n°2024-87 du 16 janvier 2024
Route départementale n°94 - communes de Reynies et d'Orgueil - en et hors agglomération
Prolongation
A.D. n°2024-88 du 16 janvier 2024
Routes départementales n°105bis et n°83 - commune de Montpezat de Quercy - hors agglomération
A.D. n°2024-89 du 16 janvier 2024
