Les décisions du Conseil départemental
32.Soutien aux associations et aux organismes au titre de la solidarité territoriale du département de Tarn-et-Garonne
32.Soutien aux associations et aux organismes au titre de la solidarité territoriale du département de Tarn-et-Garonne (annexe 1)
Extension non importante de 13 places à la Résidence Autonomie "Balivernes" gérée par le Centre Intercommunal de l'Action Sociale (C.I.A.S.) des Deux Rives à Valence d'Agen -
AD n° 2023-2269 du 22 décembre 2023
Avenant n° 1 à l'arrêté départemental n° 2023-1695 portant constitution du Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie -
AD n° 2023-2270 du27 décembre 2023
Composition des bureaux des deux formations spécialisées du Conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie de Tarn-et-Garonne -
AD n° 2023-2271 du 27 décembre 2023
Composition du bureau de la conférence des financeurs de la prévention de la perte d'autonomie de Tarn-et-Garonne -
AD n° 2023-2272 du 27 décembre 2023
Composition du bureau de la conférence des financeurs de l'habitat inclusif de Tarn-et-Garonne -
AD n° 2023-2273 du 27 décembre 2023
Décision tarifaire n° 319*17 portant modification de la dotation globale de financement pour 2023 du Centre d'action médico-social précoce C.A.M.S.P. L'Escabelle - 820008126 -
AD n° 2023-2281 du 1er décembre 2023
Route départementale n° 11 - communes de Valence d'Agen et Espalais - en et hors agglomération -
AD n° 2023-2282 du 28 décembre 2023
Route départementale n°926 - commune de Septfonds - hors agglomération
A.D. n°2024-4 du 2 janvier 2024
