Les décisions du Conseil départemental
39 - Avenant n° 1 à la contractualisation n° 2 entre la Commune de Beaumont-de-Lomagne et le Département (annexe)
40 - Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Commune de Caylus, Communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, Pôles d'équilibre territorial et rural Garonne Quercy Gascogne et du Pays Midi Quercy
40 - Fonds de concours à l'ingénierie territoriale - Commune de Caylus, Communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron, Pôles d'équilibre territorial et rural Garonne Quercy Gascogne et du Pays Midi Quercy (annexe)
41 - Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes d'Auvillar, Donzac, Esparsac, Faudoas, Lamagistère, Maubec, Molières, Nohic, Poupas, Saint Amans de Pellagal, Saint Georges, Valence d'Agen et Communauté de communes des deux Rives
41 - Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes d'Auvillar, Donzac, Esparsac, Faudoas, Lamagistère, Maubec, Molières, Nohic, Poupas, Saint Amans de Pellagal, Saint Georges, Valence d'Agen et Communauté de communes des deux Rives (annexe)
42 - Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Commune de Saint-Amans-de-Pellagal
42 - Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Commune de Saint-Amans-de-Pellagal (annexe)
43 - Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Albefeuille-Lagarde, Cordes-Tolosannes, Feneyrols, L'Honor-de-Cos, Reynies, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Michel, Valence d'Agen et Villebrumier
43 - Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Albefeuille-Lagarde, Cordes-Tolosannes, Feneyrols, L'Honor-de-Cos, Reynies, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Michel, Valence d'Agen et Villebrumier (annexe)
12 - Refonte de la part IFSE du régime indemnitaire de la collectivité : le nouveau RIFSEEP
