Les décisions du Conseil départemental
16 - Politique départementale en matière des clauses sociales d'insertion dans les marchés publics
15 - Astreintes du poste de direction au centre départemental de l'enfance et de la famille (CDEF)
Ouverture d'un établissement d'accueil collectif non permanent, régulier et occasionnel "Camp de Poutou" géré par la Mutualité Française Union Territoriale de Tarn-et-Garonne -
AD n° 2023-2268 du 22 décembre 2023
33 - Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles 2022-2028 : adoption du contrat "bourg-centre" 2022/2028 de la Commune d'Albias et des avenants 2022/2028 aux contrats bourg-centre 2018/2021 de la Commune de Lafrançaise et des Communes de Caussade, Molières, Monteils, Montpezat-de-Quercy, Réalville et Septfonds
33 - Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles 2022-2028 : adoption du contrat "bourg-centre" 2022/2028 de la Commune d'Albias et des avenants 2022/2028 aux contrats bourg-centre 2018/2021 de la Commune de Lafrançaise et des Communes de Caussade, Molières, Monteils, Montpezat-de-Quercy, Réalville et Septfonds (annexe 1)
33 - Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles 2022-2028 : adoption du contrat "bourg-centre" 2022/2028 de la Commune d'Albias et des avenants 2022/2028 aux contrats bourg-centre 2018/2021 de la Commune de Lafrançaise et des Communes de Caussade, Molières, Monteils, Montpezat-de-Quercy, Réalville et Septfonds (annexe 2)
33 - Mise en oeuvre des politiques territoriales contractuelles 2022-2028 : adoption du contrat "bourg-centre" 2022/2028 de la Commune d'Albias et des avenants 2022/2028 aux contrats bourg-centre 2018/2021 de la Commune de Lafrançaise et des Communes de Caussade, Molières, Monteils, Montpezat-de-Quercy, Réalville et Septfonds (annexe 3)
44 - Réhabilitation énergétique et mise en accessibilité des sanitaires du Camping Val de Garonne - Commune de Valence d'Agen
45 - Valorisation de l'itinérance douce - Communauté de communes Quercy Rouergue et Gorges de l'Aveyron
34 - Contractualisation n°1 entre la Commune de Labastide-Saint-Pierre et le Département
