Les décisions du Conseil départemental
3 - Rapport égalité entre les femmes et les hommes 2023
3 - Rapport égalité entre les femmes et les hommes 2023 (annexe)
4 - Rapport en matière de développement durable 2023
4 - Rapport en matière de développement durable 2023 (annexe)
8 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres
8 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au président pour percevoir des indemnités compensatrices consécutives à des sinistres (annexe)
9 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses
9 - Compte rendu d'exercice de la délégation octroyée au Président pour la conclusion et la révision du louage de choses (annexe)
17 - Adoption du schéma départemental pour la culture en Tarn-et-Garonne 2022-2028 et de son plan d'action
17 - Adoption du schéma départemental pour la culture en Tarn-et-Garonne 2022-2028 et de son plan d'action (annexe)
