Les décisions du Conseil départemental
6- Personnel départemental - actualisation du tableau des effectifs
6- Personnel départemental - actualisation du tableau des effectifs (annexe)
6- Personnel départemental - actualisation du tableau des effectifs (annexe 2)
7- Personnel départemental - création d'emplois non permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité
7- Personnel départemental - création d'emplois non permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 1)
8- Mission de vacation au sein de la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne et de l'espace des Augustins
9- Service social du Personnel - budget primitif 2024
7- Personnel départemental - création d'emplois non permanents pour faire face à des accroissements temporaires ou saisonniers d'activité (annexe 2)
EANM FDV Sol'Handi à Verfeil sur Seye - Etablissement d'accueil non médicalisé pour personnes handicapées (EANM)
A.D. n°2024-261 du 13 février 2024
Extension non importante de 3 places du Foyer de Vie "Sol'Handi" à Verfeil sur Seye (82) - Etablissement d'accueil non médicalisé pour personnes handicapées - E.A.N.M.
A.D. n°2024-260 du 13 février 2024