Les décisions du Conseil départemental
14.Conventions relatives à la gestion en flux des réservations de logements locatifs sociaux (annexe 7)
25.Abbaye de Belleperche - programmation culturelle 2024
26.Abbaye de Belleperche - convention d'adhésion réseau Occitanie musées
26.Abbaye de Belleperche - convention d'adhésion réseau Occitanie musées (annexe 1)
1.Donation Giraudin - acte transactionnel d'indemnité de réduction (annexe 1)
EHPAD résidence de l'Abbaye à Saint Antonin Noble Val - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
A.D. n°2024-213 du 7 février 2024
EHPAD les Chênes Verts à Villebrumier - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
A.D. n°2024-214 du 7 février 2024
EHPAD la Barbacane à Tarbes - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
A.D. n°2024-215 du 7 février 2024
EHPAD Saint Jean Marie Vianney à Montbeton - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
A.D. n°2024-216 du 7 février 2024
EHPAD du Centre Hospitalier Intercommunal de Castelsarrasin et de Moissac à Castelsarrasin et Moissac - Etablissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes
A.D. n°2024-217 du 7 février 2024