Les décisions du Conseil départemental
27.Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs pour les Communes (annexe 1)
18.Convention de servitudes de passage entre ENEDIS et le Département sur des parcelles du collège Vercingétorix à Montech
18.Convention de servitudes de passage entre ENEDIS et le Département sur des parcelles du collège Vercingétorix à Montech (annexe 1)
18.Convention de servitudes de passage entre ENEDIS et le Département sur des parcelles du collège Vercingétorix à Montech (annexe 2)
49.Assainissement collectif - programme 2023
48.Alimentation en eau potable - programme 2023
46.Politique des espaces naturels sensibles - mise en œuvre du plan de gestion de l'espace naturel sensible du vallon de Gasques
46.Politique des espaces naturels sensibles - mise en œuvre du plan de gestion de l'espace naturel sensible du vallon de Gasques (annexe 1)
47.Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - actualisation des tarifs des prestations et des barèmes d'assistance technique pour l'année 2024
47.Service d'assistance au traitement des effluents et au suivi des eaux - actualisation des tarifs des prestations et des barèmes d'assistance technique pour l'année 2024 (annexe 1)
