Les décisions du Conseil départemental
15.Convention avec l'État pour le financement d'un poste de facilitateur clauses sociales dans les marchés publics des acheteurs publics du territoire (annexe 1)
14.Dispositif expérimental d'accueil, d'hébergement et d'insertion socio-professionnelle pour les jeunes majeurs sortant de l'aide sociale à l'enfance - convention financière tripartite Département de Tarn-et-Garonne/État/opérateurs (OAA, UDAF, SOLIHA)
14.Dispositif expérimental d'accueil, d'hébergement et d'insertion socio-professionnelle pour les jeunes majeurs sortant de l'aide sociale à l'enfance - convention financière tripartite Département de Tarn-et-Garonne/État/opérateurs (OAA, UDAF, SOLIHA) (annexe 1)
14.Dispositif expérimental d'accueil, d'hébergement et d'insertion socio-professionnelle pour les jeunes majeurs sortant de l'aide sociale à l'enfance - convention financière tripartite Département de Tarn-et-Garonne/État/opérateurs (OAA, UDAF, SOLIHA) (annexe 2)
14.Dispositif expérimental d'accueil, d'hébergement et d'insertion socio-professionnelle pour les jeunes majeurs sortant de l'aide sociale à l'enfance - convention financière tripartite Département de Tarn-et-Garonne/État/opérateurs (OAA, UDAF, SOLIHA) (annexe 3)
11. Poursuite de l'activité des instances locales de coordination gérontologique (ILCG) - actualisation des conventions de coopération et de financement
11. Poursuite de l'activité des instances locales de coordination gérontologique (ILCG) - actualisation des conventions de coopération et de financement (annexe 1)
11. Poursuite de l'activité des instances locales de coordination gérontologique (ILCG) - actualisation des conventions de coopération et de financement (annexe 2)
23.Avenant n° 5 à la convention d'agrément du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) du restaurant du centre universitaire
23.Avenant n° 5 à la convention d'agrément du centre régional des œuvres universitaires et scolaires (CROUS) du restaurant du centre universitaire (annexe 1)
