Les décisions du Conseil départemental
30. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Feneyrols, Golfech, Lamagistère, Valence d'Agen, Verlhac Tescou et Villebrumier (annexe)
31. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Castelferrus, Cayrac, Golfech, Montgaillard, Lamagistère, Monbéqui, Saint-Beauzeil, Saint-Cirice, Saint-Georges, Saint-Jean-du-Bouzet, Villebrumier et Villemade
31. Travaux d'investissement pour des aménagements de villages - Communes de Castelferrus, Cayrac, Golfech, Montgaillard, Lamagistère, Monbéqui, Saint-Beauzeil, Saint-Cirice, Saint-Georges, Saint-Jean-du-Bouzet, Villebrumier et Villemade (annexe)
32. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Commune de Miramont-de-Quercy
32. Salles polyvalentes, culturelles, de réunion et locaux périscolaires - Commune de Miramont-de-Quercy (annexe)
33. Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Feneyrols et Valence d'Agen
33. Création, extension et réhabilitation de cimetières - Communes de Feneyrols et Valence d'Agen (annexe)
Route départementale n°86 - commune de Saint Jean du Bouzet - hors agglomération
A.D. n°2023-750 du 20 avril 2023
22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations
22. Politique départementale pour le développement du sport et des loisirs en Tarn-et-Garonne - subventions aux associations (annexe 1)
