Les décisions du Conseil départemental

23. Compléments des tarifs 2023 - base de loisirs et de plein air du Tarn et de la Garonne (annexe 2)

34. Étude fuviale fluvestre sur le canal latéral à la Garonne - convention de partenariat

34. Étude fuviale fluvestre sur le canal latéral à la Garonne - convention de partenariat (annexe)

27. Contractualisation n°1 entre la Commune de Cazes-Mondenard et le Département

27. Contractualisation n°1 entre la Commune de Cazes-Mondenard et le Département (annexe)

28. Contractualisation n°2 entre la Commune de Barry-d'Islemade et le Département

28. Contractualisation n°2 entre la Commune de Barry-d'Islemade et le Département (annexe)

29. Contractualisation n°2 entre la Commune de Piquecos et le Département

29. Contractualisation n°2 entre la Commune de Piquecos et le Département (annexe)

30. Réhabilitation et création de bâtiments communaux - Communes d'Auvillar, Feneyrols, Golfech, Lamagistère, Valence d'Agen, Verlhac Tescou et Villebrumier