Les décisions du Conseil départemental
20. Convention de partenariat entre le Département et l'Université Toulouse Capitole - Avenant de prolongation n° 2
20. Convention de partenariat entre le Département et l'Université Toulouse Capitole - Avenant de prolongation n° 2 (annexe)
18. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - logements de fonction au collège de Grisolles
18. Convention d'installation, de gestion, d'entretien et de remplacement de lignes de communications électroniques à très haut débit en fibre optique - logements de fonction au collège de Grisolles (annexe)
17. Intervention départementale en matière d'urbanisme - révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de L'Honor-de-Cos
17. Intervention départementale en matière d'urbanisme - révision du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de L'Honor-de-Cos (annexe)
21. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs en faveur des Communes
21. Politique départementale en matière d'équipements sportifs et socio-éducatifs en faveur des Communes (annexe)
23. Compléments des tarifs 2023 - base de loisirs et de plein air du Tarn et de la Garonne
23. Compléments des tarifs 2023 - base de loisirs et de plein air du Tarn et de la Garonne (annexe 1)
