Les décisions du Conseil départemental
16. Convention financière avec le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération et la Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 927 à Montauban (Capou)
16. Convention financière avec le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération et la Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 927 à Montauban (Capou) (annexe 1)
16. Convention financière avec le Grand Montauban - Communauté d'Agglomération et la Région Occitanie / Pyrénées Méditerranée - aménagement d'un carrefour giratoire route départementale n° 927 à Montauban (Capou) (annexe 2)
15. Acquisition foncière au droit de la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave
15. Acquisition foncière au droit de la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave (annexe 1)
15. Acquisition foncière au droit de la base de plein air et de loisirs du Tarn et de la Garonne à Saint-Nicolas-de-la-Grave (annexe 2)
12. Insertion professionnelle - convention annuelle d'objectifs et de moyens (CAOM) 2023 à conclure avec l'État
12. Insertion professionnelle - convention annuelle d'objectifs et de moyens (CAOM) 2023 à conclure avec l'État (annexe)
13. Protocole d'accord 2023-2025 du plan local insertion emploi du pays Midi-Quercy
13. Protocole d'accord 2023-2025 du plan local insertion emploi du pays Midi-Quercy (annexe)
